Pour comprendre le droit d'auteur

Le droit d’auteur est une question complexe dont les ramifications sont nombreuses et pour laquelle il est impossible d’établir un ensemble de règles claires et précises qu’on pourrait suivre comme un manuel de l’utilisateur. Certaines situations sont claires parce qu’elles sont spécifiquement prévues dans la loi canadienne sur le droit d’auteur, comme des exceptions précises pour les bibliothèques (articles 30.1 à 30.5). Mais d’autres le sont moins et requièrent une analyse, comme de déterminer s’il s’agit ou non d’un cas d’utilisation équitable (article 29) ou encore de déterminer ce qui constitue une partie importante d’une œuvre, ce que la loi ne définit pas.

En matière de droit d’auteur, chaque cas est presque toujours unique. Le droit d’auteur est souvent une question de faits, de circonstances et de degrés, qu’il faut analyser soigneusement avant de décider.

Le présent ouvrage — à tirage limité — se veut d’abord un outil de travail pour aider les professionnels de l’information documentaire à répondre aux questions provenant de leur clientèle ou de leurs administrateurs relativement à des situations qui impliquent la question du droit d’auteur.